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L'ouvrage indispensable en droit fiscal de la famille
Toutes les familles, de plus modestes aux plus fortunées, se trouvent sous l'emprise du droit fiscal. Paradoxalement, aucun ouvrage n'est, hormis ce précis, spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille. C'est dire l'importance de cet ouvrage didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés.
Points forts de l'ouvrage :
1/ Un ouvrage extrêmement complet.
2/ Plus de 60 tableaux et de nombreux exemples chiffrés.
Sommaire de l'ouvrage :
Partie 1. - L'imposition des revenus familiaux
Titre 1. - L'impôt sur le revenu (IR)
Titre 2. - Les prélèvements sociaux
Titre 3. - La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
Partie 2. - Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial
Titre 1. - Aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine des couples
Titre 2. - Aspects fiscaux des modalités d'organisation de la propriété
Partie 3. - L'imposition du patrimoine familial
Titre 1. - L'impôt de solidarité sur la fortune
Titre 2. - Les impôts assis sur le patrimoine familial immobilier
Partie 4. - Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial
Titre 1. - Les droits de succession
Titre 2. - L'imposition des libéralités
Titre 3. - Régime fiscal des contrats d'assurance vie au regard des droits de mutation à titre gratuit
Partie 5. - Contrôle fiscal, contentieux fiscal, solidarité et gestion du risque fiscal
Titre 1. - Contrôle fiscal, contentieux fiscal et solidarité
Titre 2. - La gestion du risque fiscal
Partie 6. - Études thématiques