Le droit du copyright anglo-américain 2ed

  • De : Jean-Michel Bruguière
  • Paru le : 22/06/2023
  • Éditeur : Dalloz
  • Collection(s) : CONNAISSA DROIT
  • Nombre de pages : 234
  • Format : 17,2 x 11,7 x 1,2 cm
  • Poids : 172 g
  • Référence : 9782247220908
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Résumé

Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu.
Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental.
Les questions suivantes seront successivement abordées :- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)